Démarches administratives
Sport
Vérifié le 17 May 2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Pratique sportive
Règles spécifiques de sécurité
Rassemblements sportifs
-
Vous faut-il un certificat médical pour faire du sport ?
Simulateur
-
Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes
Formulaire
-
Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)
Formulaire
-
Demande d'homologation d'un circuit
Formulaire
-
Déclaration d'une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publique
Formulaire
-
Vous voulez suspendre temporairement vos activités à votre centre de sport
Modèle de document
-
Savoir si un médicament contient une substance interdite
Outil de recherche
-
Demander l'échange de votre coupon sport
Téléservice
-
Faire une déclaration d'éducateur sportif (en ligne)
Téléservice
-
Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)
Formulaire
-
Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif
Outil de recherche
-
Rechercher un équipement, un site ou un espace sportif
Téléservice
-
Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs
Formulaire
-
Télé-déclaration d'un équipement sportif
Téléservice
-
Fiche de signalement et d'enquête accident ou incident grave dans un établissement physique d'activité physique et sportive (EAPS)
Formulaire
-
Recensement des équipements et sites sportifs
Outil de recherche
-
Rechercher une structure sportive accessible aux personnes handicapées
Outil de recherche
-
Rechercher un club affilié à la Fédération française des sports adaptés (FFSA)
Outil de recherche
-
Rechercher un club affilié à la Fédération française handisport
Outil de recherche
-
S'informer sur la réglementation de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
Outil de recherche
Questions ? Réponses !
Et aussi
-
Centre de loisirs, colonie, garderie ...
Famille - Scolarité
-
Chasse
Loisirs - Sports - Culture
-
Pêche
Loisirs - Sports - Culture
Pour en savoir plus
-
Opération "J'apprends à nager"
open_in_new
Ministère chargé des sports
-
Les salles de sport et centres de remise en forme
open_in_new
Institut national de la consommation (INC)
-
Les coupons sport
open_in_new
Agence nationale des chèques-vacances (ANCV)
-
Réglementation applicable aux éducateurs sportifs
open_in_new
Ministère chargé des sports
-
Réglementation applicable aux établissements d'activités physiques ou sportives
open_in_new
Ministère chargé des sports
-
Parcours acrobatique en hauteur
open_in_new
Ministère chargé de l'économie
-
Sports à contraintes particulières : cadre réglementaire spécifique
open_in_new
Legifrance
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes